Le conseil d’établissement analyse la situation de l’école, principalement les besoins des élèves, les enjeux liés à la réussite éducative ainsi que les caractéristiques et les attentes de la communauté qu’elle dessert. Sur la base de cette analyse et en tenant compte du plan d’engagement vers la réussite du centre de services scolaire, il adopte le projet éducatif de l’école, voit à sa réalisation et procède à son évaluation selon la périodicité qui y est prévue.
Chacune de ces étapes s’effectue en concertation avec les différents acteurs intéressés par l’école et la réussite éducative. À cette fin, le conseil d’établissement favorise la participation des élèves, des parents, des enseignants, des autres membres du personnel de l’école et de représentants de la communauté et du centre de services scolaire.
________
1988, c. 84, a. 74; 1997, c. 96, a. 13; 2002, c. 63, a. 6; 2008, c. 29, a. 4; 2016, c. 26, a. 4; 2020, c. 1, a. 21.
Pour accéder aux articles commentés, vous devez vous connecter.
Si vous n’avez pas de compte, vous devez vous référer au service du secrétariat général de votre centre de services scolaire.
Dans le cadre du projet éducatif de l’école, des programmes d’activités ou d’études établis par le ministre et des dispositions de la présente loi, l’enseignant a le droit de diriger la conduite de chaque groupe d’élèves qui lui est confié. L’enseignant, possédant une expertise essentielle en pédagogie, a notamment le droit : 1° de prendre les […]
Il est du devoir de l’enseignant: 1° de contribuer à la formation intellectuelle et au développement intégral de la personnalité de chaque élève qui lui est confié; 2° de collaborer à développer chez chaque élève qui lui est confié le goût d’apprendre; 3° de prendre les moyens appropriés pour aider à développer chez ses élèves le respect des […]
Le projet éducatif de l’école, qui peut être actualisé au besoin, comporte : 1° le contexte dans lequel elle évolue et les principaux enjeux auxquels elle est confrontée, notamment en matière de réussite éducative; 2° les orientations propres à l’école et les objectifs retenus pour améliorer la réussite éducative; 3° les cibles visées au terme de la période […]
L’organisme de participation des parents a pour fonction de promouvoir la collaboration des parents à l’élaboration, à la réalisation et à l’évaluation périodique du projet éducatif de l’école ainsi que leur participation à la réussite éducative de leur enfant. ________ 1997, c. 96, a. 13; 2002, c. 63, a. 9; 2020, c. 1, a. 29.
Le comité des élèves a pour fonction de promouvoir la collaboration des élèves à l’élaboration, à la réalisation et à l’évaluation périodique du projet éducatif de l’école ainsi que leur participation à leur réussite éducative et aux activités de l’école et à la consultation des élèves menée par le conseil d’établissement en application du premier […]
Le directeur de l’école assiste le conseil d’établissement dans l’exercice de ses fonctions et pouvoirs et, à cette fin : 1° il coordonne l’analyse de la situation de l’école de même que l’élaboration, la réalisation et l’évaluation périodique du projet éducatif de l’école; 1.1° (paragraphe abrogé); 1.2° il coordonne l’élaboration, la révision et, le cas […]